ENQUÊTE PUBLIQUE - RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
COMME D'AVRECHY
0-Actes administratif
1-Rapport de présentation - résumé
2-PADD
3-Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
4a-Plan de découpage en zones 1_5000ème
4b-Plan de découpage en zones 1_2000ème
4c-Règlement
4d-Emplacements réservés
5a-Notice sanitaire
5b-Plan des réseaux
6-Annexes servitudes
6b-Plan des servitudes d'utilité publique
7-Informations jugées utiles
8a-Annexes des nuisances acoustiques
8b-Plan des nuisances sonores
9-Avis des personnes publiques et réponses proposées
Sommaire dossier
